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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOUSSANA
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TUBE POIDS GARANTI - TPG
Marque expirée - Marque en non vigueur

TUBE POIDS GARANTI - TPG
SOUSSANA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98715512
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2018

Présentation de la marque TUBE POIDS GARANTI - TPG

Déposée le 26 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SOUSSANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUBE POIDS GARANTI - TPG »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUSSANA domicilié(e) 13 rue des Alouettes,94320 THIAIS (dossier no 2355170) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUSSANA S.A. A l'attention de Monsieur Patrick VIDAL domicilié(e) BP 202,94527 THIAIS CEDEX (dossier no 2355170) - 94527 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUBE POIDS GARANTI - TPG est expirée depuis le 26 janvier 2018.

SOUSSANA a également déposé les autres marques suivantes : SURVID , BIOTUBE , ACTIVEX , SOUSSANA , BRIDFORT , BELPHOS , POIDS GARANTI - PG , FRESCO , CARNEX , SOUSSANA


SOUSSANA S.A. Société Anonyme - 13 rue des Alouettes,94320 THIAIS (dossier no 2355170) - 94320 - France - SIREN 572060838


SOUSSANA S.A. A l'attention de Monsieur Patrick VIDAL - BP 202,94527 THIAIS CEDEX (dossier no 2355170) - 94527 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484254 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2007 n°2355170 - Publication au BOPI 2007-11-09

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Boyau naturel pour la charcuterie, monté sur tube plastique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.